Carcassonne: la nécessité du débat public

Paris, Grenoble, Rouen, Castres, Cherbourg, Montpellier, Rennes et Bordeaux d’ici 2018. Autant de villes qui ont fait le choix de (re)créer une grande régie publique de l’eau. Un choix assumé et doublé d’un véritable marqueur politique.

À Carcassonne Agglo, on réfléchit encore à la question ! De l’autre côté de la barre, les tenants d’une «collectivisation» de l’eau attendent toujours l’organisation d’un vrai débat, susceptible de poser les véritables enjeux de la gestion d’un bien commun. Prudent, Régis Banquet, le président de Carcassonne Agglo, se refuse encore à trancher. «J’ai commencé à rencontrer les élus sur ce dossier», explique-t-il. En attendant, le maire d’Alzonne sait aussi, par expérience, que la gestion en régie dans les zones rurales permet d’intervenir très vite sur les réseaux. Et donc d’apporter un véritable service public. Reste à en connaître le coût pour le consommateur-contribuable.

Un choix de société

La création ex nihilo d’une régie est-elle supportable pour une collectivité dont les finances ne sont guère reluisantes ? «Donner les clés du camion» à un industriel est-il tout aussi judicieux pour assurer un service identique que l’on habite Carcassonne ou Citou ?

Quels seront les délais d’intervention, s’interrogent quelques maires ruraux, sans compter que certains devront expliquer à leurs administrés que le prix de l’eau augmentera, alors même que les garanties risquent, elles, de baisser. Le dossier est politique tout autant que financier. Mais il faut désormais aller très vite dans le choix du mode de gestion. Les opérateurs privés, eux, sont très certainement prêts à rafler la mise. Carcassonne Agglo semble pour sa part encore tergiverser entre eau publique et eau privée. Le débat est certes très technique mais échappe toujours aux citoyens. Il en va pourtant d’un choix de société. Est-ce à un bureau d’études d’imposer ses vues et de dicter le vote des élus?


Patrick Barbier, membre du collectif pour une gestion publique de l’eau

«Depuis 40 ans, à Carcassonne, il n’y a jamais eu de débat public sur la gestion de l’eau. Le renouvellement des marchés était automatique ou presque. Ce que nous défendons au sein du collectif, ce sont des principes. L’eau est un bien commun de l’Humanité qui est gratuit. Le prix de l’eau doit revenir à l’eau et non être reversé à des actionnaires. On ne peut pas accepter que des groupes privés fassent de l’argent avec un bien public. Lorsqu’ils sont en campagne, les politiques affirment tous : «Nous avons des valeurs !» Alors aujourd’hui nous leur disons qu’ils sont là pour servir le citoyen en non le consommateur. On s’aperçoit aujourd’hui que toutes les collectivités qui ont fait le choix de la régie ont pu faire baisser les tarifs de l’eau. La délégation de service public échappe à toute rationalité. Nous avons rencontré Régis Banquet et Roland Combettes à maintes reprises. Ils nous disent à chaque fois : «On réfléchit !» Et ils font appel à des cabinets extérieurs qui coûtent fort cher. En fait, cela leur permet de gagner du temps. Qu’ils aillent voir leurs amis socialistes qui sont passés en régie. ça, ça ne coûterait rien aux contribuables !»


Régis Banquet, président de Carcassonne Agglo

«Je ne suis ni contre une eau en régie ni contre une gestion sous le mode d’une délégation de service public, mais j’ai besoin d’éléments factuels, comptables et concrets. L’important est de pouvoir distribuer une eau de qualité. On ne peut pas choisir un mode de gestion par pur dogmatisme. Je sais que certains ne veulent pas entendre parler de délégataire. D’autres ne voient que par la régie. Et dans ce concert, on trouve des maires de droite ou de gauche. De toute façon, nous n’arriverons pas à un consensus avec les 73 communes. En revanche, ce que je constate c’est qu’il y a 73 tarifications différentes et assez peu de solidarité entre les communes. Ce qui nous importe dans un premier temps, c’est de faire converger les prix avant d’aller dans le temps vers un prix unique. Pour ma part, je pense que l’on ne peut pas traiter l’alimentation en eau d’une manière unique sur l’ensemble de l’agglomération. Il y a huit territoires bien distincts et l’on doit être en mesure de rendre le même service partout. Dans ma commune à Alzonne, l’adduction est en régie et les employés communaux ont une connaissance précieuse du réseau. En revanche, l’assainissement est géré par un fermier. Et le tout fonctionne».

Veolia condamnée pour la mauvaise qualité de l’eau

La Cour d’appel de Paris a condamné Veolia pour avoir fourni à un habitant d’Abbeville la Rivière (Essonne) une eau potable ne respectant pas les normes de qualité en vigueur. Une première en France qui pourrait faire jurisprudence. Veolia condamné pour la mauvaise qualité de son eau Le 17 septembre dernier, la société Veolia et la Société Française de Distribution d’Eau (SFDE) ont été condamnées in solidum pour avoir fourni une eau de mauvaise qualité à un usager d’Abbeville la Rivière. La Cour d’appel a condamné les deux sociétés à lui verser au total la somme de 12 560 euros : 7560 euros pour le remboursement des factures d’eau, 1000 euros pour le préjudice moral et 4000 euros pour les frais de justice. Elle pointe notamment le fait que Veolia et SFDE ont relevé pendant 3 ans les anomalies pointées par l’usager, sans y remédier de façon efficace.
L’eau doit être potable
Elle souligne que les fournisseurs d’eau sont ‘ »responsables vis à vis des tiers de la qualité des eaux fournies », mais aussi que « l’abonné est en droit d’exiger que l’eau du service public soit potable et propre aux divers usages auxquels elle est employée ». « L’eau distribuée doit respecter les critères de qualité imposés par la réglementation en vigueur. Le délégataire doit inspecter la qualité de l’eau distribuée aussi souvent que nécessaire (…) Il est toujours responsable des dommages qui pourraient être causés par la mauvaise qualité des eaux, sauf pour lui à exercer les recours de droit commun contre les auteurs de la pollution » pointe l’arrêté de la Cour en se basant sur le contrat liant la ville au fournisseur. Un rappel à la loi et une décision qui pourraient faire jurisprudence pour des usagers rencontrant des problèmes de qualité de leur eau potable.

Guadeloupe: après des années de fuite, vers une solution durable?

Trop souvent, les Guadeloupéens vivent au rythme des « tours d’eau », cet approvisionnement intermittent en raison d’un réseau en piteux état : après des années de conflits et d’atermoiements politiques, la Guadeloupe semble vouloir régler son problème d’eau.

En visite dans l’archipel antillais la semaine dernière, la ministre des Outre-mer avait appelé les élus à dépasser leurs clivages: « Il est important que la gouvernance soit remise sur pied parce que si on répare de manière anarchique les réseaux chacun dans son coin, on ne va pas y arriver », avait déclaré George Pau-Langevin.

Lundi, le conseil régional, dirigé par Victorin Lurel (PS) en campagne pour sa réélection, a voté son adhésion à un syndicat unique « Eaux de Guadeloupe » qui doit regrouper à terme la plupart des intercommunalités. Le processus de création de cette entité unique de production d’eau potable pourrait être finalisé « début 2016 », espère Marcel Sijiscar, président délégué de l’office de l’eau. Cette structure, sous tutelle du département, n’a été créée qu’en 2006 pour tenter de rationaliser un peu la gestion de l’eau et a les mêmes compétences que les comités de bassin de France. Actuellement, l’office de l’eau recense 52 usines pour 170.000 m3 produits chaque jour sur un archipel de 406.000 habitants. La majorité des capacités de production se situent en Basse-Terre. Un immense tuyau, construit dans les années 1960, achemine ensuite l’eau vers les réseaux de distribution de chaque commune de la Grande-Terre et jusqu’à l’île de la Désirade, à l’extrême est de la Guadeloupe.

Dans un rapport publié en janvier, l’office de l’eau expliquait les problèmes d’alimentation par « des réseaux de distribution peu performants » enregistrant « 50% de pertes en moyenne », des « capacité de production au maximum des équipements existants », l' »augmentation de la consommation saisonnière en saison touristique » et « l’augmentation des besoins des abonnés en Carême (période sèche, ndlr) ». Le président du comité des usagers de l’eau de la Guadeloupe, Germain Paran, invoque auprès de l’AFP « des canalisations trouées de partout, des sources de captages non sécurisées, des problèmes de pollution, de facturation, des compteurs d’eau parfois obsolètes » et dénonce une mauvaise gestion passée, avec l’utilisation de l’eau « comme une arme politique ».

« Extrême urgence »

Les distributeurs évoquent eux de nombreux mauvais payeurs et un prix de l’eau trop faible. Avec un prix du mètre cube entre 70 centimes et 1,20 euro, c’est globalement trois fois moins que la moyenne nationale. Une prise de conscience avait eu lieu en septembre 2014 parmi les élus qui avaient annoncé 22 millions d’euros d’investissements pour pallier « l’extrême urgence ». Ce texte impliquait la région, le département, l’État, les présidents d’agglomération, l’office de l’eau et le Syndicat intercommunal d’alimentation en eau et assainissement de la Guadeloupe et les autres acteurs du dossier.

Il avait débouché sur « un Plan de Sécurisation de l’Alimentation en Eau Potable (PSAEP) » pour la période 2014-2016, qui prévoyait d’augmenter la production d’eau potable.
L’extension de l’usine de traitement de l’eau de Lamentin, inaugurée vendredi par Mme Pau-Langevin, s’intègre dans ce plan. Encore en phase de tests, elle devrait porter la capacité de production à 6.000 m3/jour.

Une usine de traitement d’eau potable au Moule a par ailleurs été construite afin de soulager « pour quelques années » les clients les plus mal desservis. Prévue pour mai, des problèmes techniques retardent sa mise en service. D’autres travaux tant sur les usines que les canalisations ou le réseau devraient débuter d’ici la fin de l’année. Les investissements retenus, réalisables dans les 3 ans, représentent au total plus de 220 millions d’euros qu’il faut encore trouver. Ces coûts élevés sont à la hauteur du chantier « colossal », selon Marcel Sijiscar, qui avance même la somme de 300 millions d’euros nécessaires pour les réparations et mise au normes, voire 600 millions avec l’assainissement.

Cécile Remusat / AFP

Coupures d’eau: une multinationale condamnée à 16 000€ d’amendes!

 

Après la décision du conseil constitutionnel du 29 mai 2015 qui a confirmé l’interdiction des coupures d’eau, la justice continue son chemin : la Saur vient d’être condamnée dans le dossier Arnaud Cajet à plus de 16 000 euros d’amendes pour coupure illégale d’une durée de plus de 20 mois ( cf ordonnance de jugement).

Les députés et sénateurs ont bien compris l’enjeu du droit à l’eau en France et c’est pour cela qu’ils ont laissé l’article L115-3 dans la forme originelle de la loi Brottes, sans voter les amendements proposés pour autoriser les réductions de débit.

Alors que la loi a été clarifiée par le Conseil Constitutionnel et que les tribunaux continuent de rendre des décisions en faveur des citoyens, Veolia et la Saur continuent leurs pratiques illégales. France Libertés et la Coordination eau Île-de-France ont reçu depuis le mois de juin plus de 200 témoignages de coupures ou réduction de débit.

Nous demandons une fois encore à Veolia et à la Saur de cesser leurs pratiques illégales. Nous encourageons les victimes de coupure d’eau ou de réduction de débit à témoigner sur nos sites internet ou à porter plainte directement devant les tribunaux. Nous demandons au gouvernement d’interpeller officiellement Veolia et la Saur pour que le service public de l’eau en France retrouve sa vocation de garantir l’accès à l’eau pour tous et non pas seulement à ceux qui peuvent payer.

Nous demandons aux élus locaux qui ont confié le service public de l’eau à ces entreprises, de sommer leur délégataire de respecter la loi. Les élus du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF), plus gros contrat de délégation de service public de l’eau en Europe, ceux du Grand Lyon ou encore ceux de Marseille Provence métropole ont les moyens de se faire entendre des entreprises, s’ils en ont la volonté.

Comme nous ne pouvons pas compter sur les  entreprises pour la mise en œuvre effective du droit à l’eau en France,  une proposition de loi a été déposée à l’Assemblée Nationale et devrait être mise à l’agenda parlementaire en novembre prochain. Cette loi serait une avancée cruciale pour réhabiliter le service public de l’eau, mis à mal par les dérives marchandes.

Une société qui ne peut pas partager son eau n’est pas une société civilisée. Les géants de l’eau, obsédés par leurs bénéfices, l’ont oublié depuis longtemps. Aidez-nous à faire du droit à l’eau une réalité pour tous dans notre pays.

Le 15 octobre

Inondations dans les Alpes maritimes : la mauvaise gestion de l’eau en cause

Les événements pluvieux qui ont ravagé les villes de Cannes, Antibes ou Mandelieu, dans la nuit du 3 au 4 octobre ont été impressionnants et meurtriers. On a ponctuellement battu des records avec, par exemple, 107 mm de précipitations en une heure à Cannes, les précédents records sur cette ville étant de l’ordre de 65 à 70 mm par heure. Ailleurs, des pics de précipitations ont été dépassés de plus de 50 %. C’est bien le caractère exceptionnel, explosif, de ces précipitations qui a conduit au drame. À l’heure où nous écrivons ces lignes, nous en sommes à 20 morts et 4 disparus !

Comme c’est maintenant traditionnel, certains politiques n’ont pas manqué de mettre en cause celui qui prévoyait la catastrophe (Météo-France), plutôt que d’en rechercher les vraies raisons. Ainsi, dès le dimanche matin, Éric Ciotti, député LR, président du conseil départemental des Alpes-Maritimes, s’interrogeait sur la pertinence du dispositif d’alerte ! Pascal Brovelli (adjoint au directeur de Météo-France) admet : « En l’état de nos systèmes, nous ne sommes pas en mesure d’annoncer une telle ampleur et de la localiser de manière aussi précise. […] Le phénomène a été d’une rare violence. À la vitesse où cela s’est développé, déclencher la vigilance rouge à 20 heures, au moment où nous avons pris conscience de la réelle intensité et violence du phénomène, n’aurait pas permis d’alerter les services et les populations dans des délais suffisants. »

D’une manière unanime, le dérèglement climatique lié au réchauffement de la planète n’est pas directement pointé comme cause première. Les experts s’accordent à penser que ce réchauffement ne peut qu’augmenter la fréquence des futurs « épisodes cévenols ». Philippe Drobinski, directeur au CNRS, explique dans le Monde : « Ce terme générique regroupe les épisodes de pluies brèves et intenses, et de crues rapides, qui surviennent sur tout l’arc méditerranéen, depuis l’Espagne jusqu’à l’Italie et la Croatie, particulièrement à la fin de l’été et au début de l’automne » et de rajouter : « Les lois de la physique nous disent que ce type d’événements risque de devenir plus fréquent et plus intense dans un contexte de réchauffement climatique. De manière générale, sous l’effet de la hausse de la température, l’atmosphère retient davantage de quantité de vapeur d’eau, ce qui entraîne plus de précipitations par la suite. »

Par contre, la gestion urbaine de ce territoire est systématiquement invoquée ! Déjà en janvier 2014, Hervé Kempf expliquait dans Reporterre que les inondations dans le Var étaient tout, sauf des catastrophes naturelles. Elles s’expliquaient, selon lui, par l’imperméabilisation incontrôlée des terres. « Il faut vite arrêter le gaspillage des terres et l’étalement urbain »

La population des Alpes-Maritimes a augmenté de 43 % en 30 ans (708 000 habitants en 1982 et 1 013 000 en 2011), ce qui n’a pu se faire sans une urbanisation importante. Le Monde nous apprend que la région PACA est la région côtière la plus dense de France avec plus de 700 habitants au kilomètre carré. L’essentiel de cette population (95 %) est massé le long de la côte, avec pour conséquence une pression immobilière très importante et un niveau élevé du prix au m2. Le sénateur Pierre-Yves Collombat, dans un rapport publié en 2012, expliquait déjà que cette urbanisation s’est réalisée sans économie de l’espace et « sans aucune prise en compte du risque d’inondation : des terrains inondables sont lotis, de vastes surfaces sont imperméabilisées de manière artificielle, les cours d’eau traversant les villages sont couverts, parfois a minima ». Il enfonce le clou : « Le manque de moyens des services de l’État et des services municipaux, s’agissant des petites collectivités territoriales, face à la ténacité et à l’ingéniosité des promoteurs et à la pression des propriétaires fonciers est un élément d’explication. » À noter que dans les villes comportant un plan de prévention des risques inondation, dans les zones dites inondables (zone rouge), s’il est interdit de construire de nouvelles habitations, il n’est pas interdit d’aménager, de rénover, de modifier la destination des habitations existantes.

Mais la seule densification des zones urbaines n’explique pas tout. L’étanchéification des sols est tout aussi responsable. Dans les pentes qui surplombent le littoral, où il y avait autrefois une activité agricole, des vignes, des oliveraies, on a « étalé » des habitations et donc imperméabilisé des surfaces. Pour Magali Reghezza-Zitt (Maîtresse de conférence en géographie à l’École normale supérieure de la rue d’Ulm) dont les propos sont rapportés par le Monde : « L’eau ne s’infiltre plus en amont du bassin versant, et, du coup, se déverse dans les cours d’eau. Or, dans ces régions, il s’agit de petits cours d’eau, de ravins, à très faible débit en temps normal, qui permettent l’évacuation des eaux pluviales. Mais ces petits cours d’eau, dans lesquels l’eau monte très brutalement et redescend tout aussi brutalement, débordent lorsque les pluies sont vraiment très importantes. Et s’ils ont été couverts, bétonnés, équipés de buses d’évacuation artificielle, et ainsi imperméabilisés, ce phénomène de débordement est accentué. » D’une manière générale comme l’explique Cécile Duflot, ancienne ministre EELV, « il faut remettre de la nature en ville », il faut plus infiltrer l’eau dans le sol.

Les solutions ne sont pas que techniques. S’il faut certainement repenser l’aménagement urbain, il faut aussi conduire avec les populations une réflexion spécifique et développer une « culture du risque ». Cela nécessite, dans le cadre d’une démarche démocratique et partagée, d’apprendre (de réapprendre bien souvent) avec les habitants, tous ensemble, les bons gestes, les bonnes attitudes, les bons réflexes, etc.

Comme nous l’affirmons depuis toujours à la Coordination Eau Île-de-France, nous ne pouvons plus considérer l’eau (et plus généralement la nature) comme des problèmes potentiels, qu’il faudrait repousser loin de nous, mais comme des atouts. La réappropriation de notre environnement extérieur est indispensable et il faut vite abandonner l’idée que la « domestication » de la nature est chose facile. Si on l’oubliait, elle a vite fait de nous rappeler à la réalité et le tribut à payer est généralement astronomique…

René Durand, le 7 octobre 2015