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Protection de l’eau : l’UFC-Que Choisir dénonce la consultation caricaturale des agences de l’eau

A la veille de la Journée mondiale de l’eau du 22 mars, l’UFC-Que Choisir dénonce « la caricature de consultation » des agences de l’eau sur leur programme de protection de l’eau pour les années de 2016 à 2021. L’association « exige une véritable prévention des pollutions ».

L’UFC-Que Choisir déplore que les consultations lancées par les six agences de l’eau métropolitaines sur leurs sites Internet « empêchent les consommateurs de se prononcer sur les véritables enjeux de la protection des ressources en eau ».

L’association « exige des agences de l’eau une révision radicale des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage), afin que ceux-ci soient mis en conformité avec le Grenelle de l’environnement, au regard notamment du principe de prévention des pollutions à la source et du principe pollueur-payeur ». De même, elle réclame « une représentation [au sein des instances décisionnaires des agences], des consommateurs reflétant leur importance numérique et leur contribution financière, pour qu’ils puissent orienter les décisions dans un sens favorable à l’environnement ».

Dépollution plutôt que prévention

L’association critique en particulier « la gabegie de la dépollution au détriment de la prévention des pollutions ». Selon elle, 51% des budgets prévus par les agences pour 2013-2018 sont affectés à la dépollution de l’eau, contre seulement 29% pour les mesures territoriales qui, entre autres, doivent accompagner les changements de modes de production agricole.

Autre reproche : « le principe pollueur-payeur est bafoué ». Les coûts de traitement des pollutions agricoles en pesticides ou en nitrates sont toujours financés à 87% par les consommateurs et seulement à 6% par les agriculteurs, explique l’UFC-Que Choisir.

Enfin, les décisions sont « prises sous influence », affirme l’association qui critique ici la composition des instances décisionnaires au sein des agences« Par exemple, au conseil d’administration de l’agence Seine-Normandie, les consommateurs ne représentent que 9% du collège usagers contre 73% pour les professionnels », illustre l’UFC-Que Choisir.

La Cour des comptes étrille la gestion des agences de l’eau

 

Subventions généreuses, contrôles inexistants, mansuétude envers les pollueurs, mélanges des genres, conflits d’intérêts : la Cour des comptes étrille les six agences chargées de la politique de l’eau en France, et leur réserve une place de choix en ouverture de son rapport annuel, rendu public mercredi 11 janvier. Ces établissements collectent et redistribuent les redevances eau pour la préservation de la ressource et la protection des milieux aquatiques, soit beaucoup d’argent public. Ils devaient verser 13,6 milliards d’euros pendant leur 9e programme, qui couvre la période 2007 à 2012, afin d’améliorer des réseaux de collecte, financer des unités de traitement des eaux usées et, dans une bien moindre mesure, subventionner des actions de restaurer de rivières ou de zones humides. Les agences ont en fait dépenser un peu plus, 14,9 milliards d’euros.

Lire sur le rapport : La Cour des comptes préconise de nouvelles économies dans les services publics locaux

En quelques dizaines de pages explicites, les juges montrent à quel point le fameux principe du pollueur-payeur, censé porter la politique nationale de l’eau, tend à devenir un mythe républicain. L’application de ce principe « a reculé » ces dernières années, concluent-ils, et « ceux dont l’activité est à l’origine des pollutions graves ne sont pas sanctionnés en proportion des dégâts qu’ils provoquent ».

Pollueurs-payés

Le déséquilibre est criant. Les usagers domestiques règlent l’essentiel de la facture : en 2013, ils ont acquitté 87 % du montant total de la redevance, tandis que la part des industriels (en baisse de 15 %) est descendue à 7 % et celle des agriculteurs stagnait à 6 % en moyenne. Il s’agit d’une moyenne, la situation est hétérogène entre les six agences, dont le découpage correspond aux grands bassins fluviaux – Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée et Corse, Seine-Normandie. En y regardant de plus près, on mesure que leurs pratiques reflètent nettement l’influence qu’elles subissent de la part des acteurs socio-économiques dominants dans leur région.

Ainsi, dans le bassin Rhin-Meuse, marqué par diverses pollutions industrielles, la contribution des entreprises de ce secteur n’était plus que de 11 % du total en 2013, contre 22 % six ans plus tôt. Dans le bassin rhodanien, où le prélèvement d’eau est le plus disputé avec celui d’Adour-Garonne, la redevance payée par les agriculteurs irrigants est « très inférieure » à la moyenne, pointe le rapport. Résultat : l’irrigation ne paie dans cette grande région que 3 % du montant total des redevances alors qu’elle capte 70 % des eaux prélevées en surface. Et, à la différence des autres secteurs, l’agriculture ne rend pas à la nature ce qu’elle a pompé après usage. Quant à l’agence de la Seine-Normandie, elle avait décidé de faire peser 92 % de ses recettes sur les seuls usagers. Le ministère de l’écologie, tutelle des agences, est même intervenu pour faire redresser légèrement la barre depuis.

Pollution et exemption

La Cour des comptes réserve un passage de choix à la question des pollutions diffuses d’origine agricole qui vaut à la France d’être sous la menace d’une très grosse amende de la part de la Cour de justice de l’Union européenne. En Loire-Bretagne, la part de la redevance collectée auprès des agriculteurs s’élève à 10 %, dont 0,6 % seulement au titre des activités d’élevage. En outre, cette contribution-là a chuté de 58 % en six ans dans le Grand Ouest (et de 84 % en Rhône-Méditerranée) ! Il faut rappeler que les concentrations d’animaux d’élevage produisent de gigantesques quantités de composés azotés qui, transformés en nitrates, provoquent la prolifération des algues vertes dans les rivières.

Pourtant, en France, le montant de la redevance payée par les éleveurs « n’était que de 3 millions d’euros en 2013 alors que le seul coût du nettoyage des algues vertes sur le littoral est estimé au minimum à 30 millions d’euros par an », précisent les magistrats. Et pour achever le tableau, il est précisé que si les produits phytosanitaires sont assujettis à une taxe qui abonde le budget des agences de l’eau, les engrais azotés, eux, en sont exemptés. « Ce qui est paradoxal », commentent les rapporteurs.

Absence de contrôle

La Cour est en outre sévère sur la gestion des six établissements publics – celle-ci est certes différente d’une agence à l’autre, mais elle laisse à désirer partout. Ils soulignent la « transparence insuffisante » qui accompagne les attributions de subventions. Ils dénoncent l’absence de contrôles, et parfois des prêts généreux accordés aux pollueurs. Les magistrats réclament une harmonisation des financements et l’instauration de règles afin de limiter une distribution trop systématique et des aides pour des projets sur-dimensionnés.

Plus de rigueur permettrait d’éviter un fonctionnement sur mesure en faveur de telle collectivité locale, tel industriel, voire telle autre administration de l’Etat. Ainsi, pourquoi donc l’établissement de Seine-Normandie a-t-il financé si largement le Forum mondial de l’eau qui s’est tenu à Marseille, s’interrogent les juges ? Autre exemple, celui de Rio Tinto : en échange d’un engagement vague à cesser de déverser ses résidus de bauxite en Méditerranée, le groupe a obtenu une sacrée ristourne. Il a eu ainsi à régler une redevance de 2,5 millions d’euros au lieu de 13 millions.

Comment en est-on arrivé à ces injustices et ces incohérences vis-à-vis des lois françaises sur l’eau et des directives européennes ? La Cour met clairement en cause la composition des conseils d’administration des agences où l’Etat est minoritaire, dont les membres sont élus ou choisis au sein des comités de bassin. La France est très fière de ces assemblées, communément appelées « parlements de l’eau », où différents collèges sont censés représenter tous les utilisateurs de l’eau.

Conflits d’intérêts

La Cour des comptes voit surtout dans cette organisation la source de nombreux « conflits d’intérêts ». De fait, la démocratie n’y est que de façade : les principaux pollueurs y occupent une large place. Ici ce sont les industriels qui se sont emparés d’un maximum des sièges dévolus aux « usagers », là ce sont des agriculteurs qui accaparent les mandats, soit en tant qu’exploitant, soit en tant que représentant de l’industrie agroalimentaire, pour peu qu’il soit membre d’une coopérative agricole, soit en tant qu’élu local… En outre, comme ce sont les chambres d’agriculture qui désignent ceux qui siégeront aux comités de bassin, c’est le syndicat majoritaire, la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles, qui dispose de fait « d’un quasi-monopole de représentation », souligne le rapport

Les représentants issus de ces comités décident ensuite au sein de commissions d’attribution, de financer un barrage pour l’irrigation, comme sur le fameux site de Sivens, dans le Tarn, ou bien de construire une nouvelle station d’épuration nécessaire au futur Center Parcs de Roybon, dans l’Isère, pour prendre des exemples dans l’actualité.

Lire aussi : Au pied du Vercors, un nouveau Sivens

Profitant du renouvellement de ces assemblées en juin, la ministre de l’écologie, Ségolène Royal, avait imposé un – petit – rééquilibrage au profit des associations de défense des consommateurs et de la protection de la nature, qui occupent un strapontin dans ces instances, ainsi que pour l’agriculture biologique. Avant même la publication du rapport de la Cour des comptes, Ségolène Royal a fait savoir, mardi, qu’elle demanderait à l’avenir la publication des aides attribuées, et promis un décret instituant « de nouvelles règles avant l’été » afin de prévenir les conflits d’intérêts.

Le Monde du 11 février

Les agences de l’eau sur la sellette

 Les agences de l’eau, chargées de collecter les redevances auprès des utilisateurs, sont sur la sellette, accusées de négliger le principe pollueur-payeur en taxant trop faiblement les agriculteurs et les industriels au détriment des particuliers.

« Plus on pollue l’eau, moins on est taxé », accuse mardi Le Parisien qui dévoile les grandes lignes du chapitre que la Cour des comptes consacre à ce sujet dans son rapport annuel à paraître mercredi. La Cour « s’étonne qu’industriels et agriculteurs soient de plus en plus exonérés du principe du pollueur-payeur », indique le quotidien.

Sollicitée par l’AFP, la Cour des comptes s’est refusée à fournir des précisions.

Les contributions des particuliers ont « bondi de 25% » ces dernières années tandis que celles des agriculteurs « augmentaient à peine » et celles de l’industrie baissaient de 15%, ajoute Le Parisien. « Au final, en 2013, 87% des redevances étaient payées par les particuliers contre 6% pour les agriculteurs et 7% pour l’industrie ».

Pourtant, « la très grande majorité » de la pollution « est d’origine agricole », rappelle Olivier Andrault, chargé de mission agriculture à l’association UFC-Que Choisir.

« Que le principe pollueur-payeur ne soit pas appliqué, ce n’est pas une nouveauté, c’est la foire d’empoigne pour ne pas payer », souligne Bernard Rousseau, expert chez France Nature Environnement.

« Dans le bassin Loire-Bretagne par exemple, les éleveurs paient 1% du chiffre d’affaires des redevances. Est-ce que cela correspond à la dégradation provoquée par l’élevage? Non », assure-t-il.

Selon lui, la faute n’incombe pas seulement aux six agences de l’eau qui se partagent le territoire. Elles n’ont en effet « pas la faculté de traiter des problèmes qui sont de la responsabilité de l’État », souligne-t-il, accusant les pouvoirs publics d’être « incapables de mettre en concordance » leur politique agricole, toujours gourmande en pesticides, et leur politique environnementale, « sacrifiée ».

Pour la ministre de l’Écologie Ségolène Royal, interrogée sur France 2, « de gros lobbies (…) sont à l’œuvre ».

Elle a promis qu’elle allait s’ »atteler à la question des pollutions industrielles », évoquant une possible modification de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006.

Afin de renforcer l’application du principe-pollueur-payeur, « un état des lieux par grands types d’acteurs (industriels, agriculteurs et particuliers) » va être réalisé, a indiqué ultérieurement Ségolène Royal dans un communiqué.

Au nom de la transparence, les aides attribuées par les agences de l’eau vont être publiées sur internet « avant la fin du mois », a-t-elle ajouté.

La ministre a aussi décidé « d’allouer plus de sièges aux représentants des associations », notamment de consommateurs et de protection de la nature, et de diminuer le nombre des représentants des industriels dans les instances de gouvernance locale de la politique de l’eau. La représentation de l’agriculture biologique a aussi été « améliorée », précise le communiqué.

La prévention des conflits d’intérêts sera par ailleurs « renforcée par de nouvelles règles qui seront édictées avant l’été par décret ».

Actuellement, selon l’expert de l’UFC-Que Choisir, les consommateurs disposent de « strapontins » dans les comités de bassin et « dans 70% des cas, ont peu ou aucune influence pour orienter les décisions ».

« Il y a une sorte de sainte alliance entre les représentants professionnels, notamment agricoles, qui ne veulent pas limiter leurs rejets, et les professionnels de la dépollution, qui sont toujours prêts à faire des propositions pour dépolluer l’eau plutôt que d’investir de l’argent dans la prévention », dénonce-t-il.

En 2013, la Cour des comptes avait déjà épinglé la gestion de l’eau, qualifiant de « défaillante » la gestion de l’un des acteurs-clé du secteur, l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema).

La même année, un rapport parlementaire avait jugé le modèle français de gestion de l’eau « à bout de souffle ».

La politique de l’eau avait aussi été au cœur de la conférence environnementale, réunion de ministres, élus, ONG, organisations syndicales et patronales, à l’automne 2013.

Lettre ouverte d’Eau Secours 34 aux élus de Montpellier Agglomération

 

Lors de la réunion du conseil d’Agglo du 18 décembre vous vous prononcerez sur l’exploitation de la source du Lez. Par ailleurs, le schéma directeur d’alimentation en eau potable prévoit la construction d’une usine de potabilisation de l’eau du Rhône à Valedeau. Cette usine va coûter dans les 75 millions d’euros. Les analyses de l’eau du Rhône ont révélé des taux importants de métaux lourds et de pesticides, la présence de résidus médicamenteux et de nanoparticules n’est pas contrôlée. L’eau de bonne qualité, qui nous alimente à partir de la source du Lez sera mélangée avec celle du Rhône qui est classée comme tout juste potabilisable.
Il est possible d’éviter la construction de cette usine, en réduisant les pertes entre la source et le robinet, il y a aujourd’hui 26 % de perte soit plus de 8 millions de m3 par an. L’économie de consommation est déjà réelle et peut encore s’améliorer. Pour Montpellier-Juvignac, entre 2009 et 2013 le volume distribué est passé de 30.301.000 à 28.145.000 m3 en 2013 alors que la population a progressé de 7.596 habitants (Rapport du délégataire 2013). En 2013 aucune eau du bas-Rhône n’a été injectée dans la station de potabilisation Arago.
Concernant l’exploitation actuelle, l’étude du BRGM en date du 22 mai 2014 commandée par l’Agglo constate page 7 : « un recours à la ressource BRL d’appoint faible, entre 0,6 et 2% des besoins en production du système Lez (environ 340 000 habitants)». On lit dans Synthèse et Conclusion de l’étude page19 : « Les résultats des simulations montrent que l’aquifère du Lez serait capable de soutenir un débit d’exploitation supérieur à l’actuel, un recours à la ressource de substitution (BRL,…) resterait ponctuellement nécessaire. »
Il faut réserver l’eau de la source du Lez à la consommation humaine directe et développer des réserves d’eau notamment par stockage des eaux fluviales lors des périodes de pluie et de crues des rivières pour les besoins secondaires de lavage des rues, arrosage des jardins, irrigation.
A investir 75 Millions d’euros il serait plus avisé de les investir dans la construction de réservoirs et de réseaux secondaires d’eau brutes à partir de ces ressources saisonnières. Ce faisant on pourrait ainsi du même coup améliorer la lutte préventive contre les inondations et donner un coup de fouet à la relance d’une agriculture de proximité à l’échelle de la « métropole ». Avec de la meilleure eau que celle du Rhône!

Aussi, Eau Secours 34 vous demande d’agir afin que soit abandonnée la construction de l’usine de potabilisation de l’eau du Rhône envisagée à Valedeau.

Mercredi 17 décembre 2014

POURQUOI LE DRAME DE SIVENS ?

Communiqué de la COORDINATION EAU ADOUR GARONNE *

« Rémi est mort dans la nuit de samedi à dimanche face aux gendarmes et la responsabilité des politiques locaux et nationaux, des lobbies agricoles, de la CAGC, du Comité de Bassin Adour Garonne et de l’Agence de l’Eau sont écrasantes.

° Les politiques locaux, au premier rang desquels Thierry Carcenac, dont l’entêtement et les propos dans les médias, malgré ce drame, sont proprement scandaleux ;

° Les politiques nationaux, qui ont jeté Delphine Bato, qui avait pris à bras le corps tout ces problèmes de gouvernance de l’eau ;

Qui ont avancé d’un an le renouvellement des Comités de Bassin pour mieux conserver le déséquilibre des forces en présence et éviter, comme l’avait prévu la ministre de l’écologie, le rééquilibrage de ces forces au profit des usagers domestiques et au détriment des agriculteurs ;

°Les lobbies agricoles, dont on apprend par le rapport remis aujourd’hui à Ségolène royal, que les besoins étaient surestimés de 35% ;

Qui ne seraient que 20 à réclamer ce barrage , contre les 85 annoncés.

° La CAGC (Compagnie d’aménagement des coteaux de Gascogne) qui lance les appels d’offre, qui y répond, construit les barrages et gère la répartition de l’eau ainsi produite.

° Le Comité de Bassin qui préfère régler les PB de pollution en aval par le système de « chasse d’eau » crée par les barrages que par une véritable politique de prévention des pollutions à la source ;

° L’Agence de l’Eau Adour Garonne, qui orchestre tout cela par ses subventions, subventions qui sont payées à 90% par les usagers domestiques à travers leur facture d’eau (2% par les agriculteurs), et qui sont aussi obligés de payer très chers la dépollution de leur eau potable.

La « Coordination Eau Adour Garonne » demande que les responsabilités dans ce drame soient clairement établies, qu’une véritable démocratie de l’eau soit mise en place et que cesse  cette gouvernance « entre soi » d’un bien aussi vital. »

Fait à Toulouse le 27 octobre 2014

* qui regroupe une soixantaine d’associations de défense des usagers domestiques de l’eau et de l’environnement ; dont Eau Secours 31 Toulouse, Trans-Cub Bordeaux Trans-Lib Libourne,  EAU’CH, Castres, Saintes, Cognac…